Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA ROCHE
Numéro de dépôt :
1720078
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/12/2001
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE
Déposée le 16 décembre 1991 par madame MOURET épouse BOYER Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE est expirée depuis le 16 décembre 2001.
MOURET épouse BOYER Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26